1. PRÉSENTATION DU SITE
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, visant à instaurer la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site www.entreprise-de-nettoyage-lyon.fr sont informés de l’identité des divers acteurs impliqués dans sa création et son suivi.:
Propriétaire : Madame OMEIR – Lyon 3eme
Responsable publication : Madame OMEIR – Tél. 06 58 44 89 99
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site www.entreprise-de-nettoyage-lyon.fr constitue une acceptation totale et inconditionnelle des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Il est important de noter que ces conditions peuvent être mises à jour ou amendées à n’importe quel moment.
Madame OMEIR assure une mise à jour régulière du site www.entreprise-de-nettoyage-lyon.fr. De même, les mentions légales sont susceptibles d’évoluer et s’appliquent immédiatement à l’utilisateur, qui est encouragé à les consulter fréquemment pour rester informé.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.entreprise-de-nettoyage-lyon.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société de nettoyage E2P NETTOYAGE.
Nous nous efforçons de fournir sur le site www.entreprise-de-nettoyage-lyon.fr des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne saurait être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes ou des lacunes dans l’actualisation, qu’elles résultent de son action ou de celle des tiers partenaires lui fournissant ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.entreprise-de-nettoyage-lyon.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.entreprise-de-nettoyage-lyon.fr ne sont pas exhaustifs.
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Madame OMEIR ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.entreprise-de-nettoyage-lyon.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.